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Archives CDAC
Décisions de la CDAC1
Commission Départementale d'Aménagement Commercial1
Avis de la CDAC
La CDAC du Doubs peut également se réunir pour donner un simple avis sur des projets. Dans le cadre de cette procédure particulière, la CDAC a émis 2 avis lors de sa réunion du 3 mars 2010. Nous vous invitons à découvrir les avis rendus dans le tableau récapitulatif donné ci-dessous.
| Consultations pour avis de la CDAC du Doubs pour l'année 2010 (fichier PDF - environ 30-40 Ko) |
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Les décisions de la C.D.A.C1 du Doubs ont été regroupées sous forme d'un tableau synthétique reprenant les sommairement tous les projets qui lui ont été soumis, l'historique commence à l'année civile 2000 et inclut toutes les décisions, année par année, prises par ladite commission.
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Historique des décisions de la CDAC du Doubs |
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Ce document est au format PDF, vous pouvez le télécharger depuis votre navigateur internet en cliquant (généralement clic droit puis enregistrer la cible sous...) sur le lien donné ci-dessus.
1. Anciennement C.D.E.C Commission Départementale d'Équipement Commercial