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Stages
Stages de sensibilisation à la sécurité routière et retour au permis après invalidation pour solde nul de points
Les stages de sensibilisation à la sécurité routière
Les stages de sensibilisation à la sécurité routière sont assurés dans les centres agréés par l'État. Les objectifs pédagogiques sont de réactualiser les connaissances sur la sécurité routière des conducteurs, de renforcer leur conscience de la dimension interactive et sociale de la conduite, et modifier leur comportement de transgression.
Ils comprennent un module commun et un module en fonction du type d'infraction commise. Ils durent seize heures, réparties sur deux jours.
Le module tronc commun : données générales de sécurité routière (accidentologie, vision, temps de réaction, sensibilisation aux grands types d'infractions) ; ce module peut comporter une phase pratique d'observation et d'analyse de la conduite en circulation.
Le module vitesse pour faire comprendre et expliquer les dangers de la vitesse comme facteurs d'accident par l'analyse approfondie de cas d'accidents.
Le module alcool pour expliquer les conséquences de l'alcoolémie tant du point de vue de la santé qu'en matière pénale, par l'analyse de cas d'accident.
Le module poids lourds avec un apport de connaissances spécifiques à partir d'une étude de cas d'accident mettant en cause un ou des poids lourds.
Liste des centres
(actualisée déc. 2011) de formation habilités dans le département du Doubs. Suivre un de ces stages permet de pouvoir récupérer 4 points sur son solde de permis de conduire, mais ne peut être effectué qu'une fois par an.
Après une invalidation pour solde de point nul
Le "retour au permis" s'effectue de cette façon
- Toutes les personnes ayant leur permis invalidé par perte totale de points doivent respecter un délai de six mois avant de pouvoir obtenir un nouveau permis de conduire. Toutefois les textes prévoient que pendant ce délai, elles peuvent subir les examens médicaux et se représenter à l’examen.
- Les conducteurs dont le permis a plus de trois ans n'ont que l’épreuve théorique (le code) à repasser. Attention : ils doivent s'inscrire rapidement à l'épreuve, dans un délai de neuf mois à compter de la remise de leur permis au préfet, sous peine de devoir repasser également l'épreuve pratique.
- Les conducteurs dont le permis a moins de trois ans doivent repasser les épreuves théorique et pratique.
- Le nouveau permis est un est un permis probatoire
, c'est à dire au capital de six points au début de la durée de probation qui dure trois ans.
Pour plus de détails voir la page Rétention, suspension
... dans cette même rubrique.
Il faut savoir qu'un conducteur qui passerait malgré tout outre, à une décision de rétention, suspension..., s'exposerait à une très forte amende assortie d'une peine de prison pouvant aller jusqu'à six mois, de plus la conduite sans permis frappe de facto de nullité les garanties d'assurances souscrites pour le véhicule nécessitant un permis.►Retour au menu des permis de conduire