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Compétences

      Sous forme cartographique vous retrouverez dans le document téléchargeable plus bas sur cette page l'ensemble des compétences acquises par les communautés de communes, syndicats intercommunaux et syndicats mixtes du Doubs arrêtées à fin 2010.

COMMUNAUTE DE COMMUNES (31 cartes)
Aménagement de l'espace	démarche pays
	actions en faveur du dvpt du territoire
	réserves foncières,DPU , ZAC,ZAD
	cohérence documents d'urbanisme
	SCOT, schémas de secteur
	NTIC
	transport
Développement Economique	zones d'activités, éco et touristiques
	réalisation et gestion d'équipements  nécessaires au développement économique, touristique
	actions en faveur du dvpt éco
	actions en faveur de l'emploi
	actions de dvpt touristique
Equipements culturels, sportifs et scolaires	scolaires
	péri et (ou )extra scolaire
	dvpt activités socio-culturelles et sportives
	réalisation et gestion équipements sportifs,  de loisir et socio-culturels
Logement et cadre de vie	habitat
	actions sociales, médicales
	aires d'accueil gens du voyage
	gestion bâtiments
Environnement	collecte des déchets
	traitement des déchets
	réhabilitation des décharges
	protection mise en valeur des sites (ou espaces) naturels
	protection,aménagement des cours d'eau
	promotion de l'environnement
	énergies renouvelables
	assainissement
	eau
	voirie
	secrétariat et (ou) service technique
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX (13 cartes)
	scolaire 1er degré
	scolaire 2ème degré
	péri-extrascolaire 1er degré
	gestion équipements socio-cult et sportifs
	gestion de bâtiments divers
	biens paroissiaux
	eau
	assainissement
	forêt
	aménagement du territoire
	actions sociales
	mise en commun de personnel ou matériel
	petit entretien
SYNDICATS MIXTES FERMES (3 cartes)
	démarche pays
	ordures ménagères
	assainissement

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