Maisons-du-Bois-Lièvremont 25-357
Commune de MAISONS-DU-BOIS-LIÈVREMONT
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT L’EXPLOITATION FORESTIÈRE ET LE FRANCHISSEMENT D’UN COURS D’EAU. Échéance de publication :31/12/2024 |